Accès et réglement du réseau

CONDITIONS D’ADMISSION DANS LES VEHICULES

ANIMAUX
Aucun animal n’est autorisé à monter dans les véhicules, à l’exception des petits animaux (chiens ou chats) convenablement enfermés dans des sacs ou caisses de transport et des chiens d’aveugle.
Cette interdiction vaut notamment pour les nouveaux animaux de compagnie (les NAC) et les chiens de catégorie 1 (Pitbulls, Boer-Bulls, Tosa, Rottweiler…).

BAGAGES
Les bagages ou cartables scolaires doivent être positionnés autant que possible sous les sièges ou au plus près des sièges de telle sorte qu’à tout
moment le couloir de circulation ainsi que l’accès à la porte ne soient pas entravés.
Les valises, les poussettes ou les caddies doivent être stationnés sous la plate-forme centrale du véhicule.Les objets encombrants ou volumineux sont interdits dans le bus (l’appréciation est laissée à la discrétion du conducteur).

CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE

ATTENTE DANS LE VÉHICULE
Les voyageurs doivent attendre et descendre uniquement au point d’arrêt officiel. Le voyageur conditionné à l’arrêt doit faire signe au conducteur de s’arrêter.

MONTÉE ET DESCENTE DU VÉHICULE
Les voyageurs doivent attendre l’arrêt complet du véhicule avant de s’avancer pour monter à bord. La montée s’effectue obligatoirement par l’avant et la descente par l’arrière, excepté pour les personnes à mobilité réduite ou les personnes avec poussette.

ATTITUDE DU VOYAGEUR
Le conducteur peut décider de refuser l’accès à un client si celui-ci présente un comportement induisant un risque de troubles à l’ordre public (ivresse, agressivité excessive…) ou risquant d’importuner les autres passagers. Lorsqu’un voyageur manifeste l’un de ces comportements en cours du trajet, le conducteur peut lui imposer de descendre au prochain arrêt prévu sur le parcours, à l’exception des usagers mineurs.
Il est interdit aux voyageurs d’introduire dans le véhicule des armes ou des colis et objets dangereux (bouteille de gaz, jerrican d’essence…) ou qui de leur nature pourraient gêner, salirou incommoder les autres usagers.
L’accès au véhicule est interdit aux voyageurs habillés de façon indécente ou sale.

CONDITIONS D’ÂGE
Les enfants de moins de 6 ans non accompagnés d’un adulte ne sont pas admis dans le bus.

PLACES RÉSERVÉES
Les places réservées sont signalées par un logo.

Elles sont dédiées en priorité :aux mutilés de guerre,aux aveugles civils, aux invalides du travail et aux infirmes civils, aux femmes enceintes et aux personnes accompagnées d’enfants de moins de 3 ans.
Ces places devront être libérées par les autres voyageurs si l’un des ayants droit en fait la demande.

COMPORTEMENT DES VOYAGEURS PENDANT LE TRAJET

RÈGLES DE SÉCURITÉ
Les voyageurs sont tenus de veiller â leur propre sécurité et de ne pas commettre d’actions, maladresses, imprudences ou négligences susceptibles d’engendrer des accidents. Ils doivent notamment se tenir aux poignets, rampes, barres d’accès ou d’appui.

LES RÈGLES DE CIVISME
Les voyageurs doivent avoir pendant toute la durée du trajet un comportement respectueux du conducteur et des autres passagers.
Il est notamment formellement interdit de: fumer, cracher, manger ou boire dans les véhiculesmettre les pieds sur les sièges, troubler la tranquillité des autres voyageurs (chahut, disputes, gestes inconvenants, instruments sonores ou de musique utilisés sans écouteurs), parler aux conducteurs et/ou gêner sa conduite, d’empêcher la manœuvre des portes ou des dispositifs de sécurité
manœuvrer les issues de secours sauf en cas d’accident ou d’actionner des dispositifs propres à l’exploitation sans nécessité, de se pencher au-dehors, de laisser dépasser ou de jeter un objet â l’extérieur.

RÈGLE SANITAIRE
Il est obligatoire de respecter les règles en vigueur concernant le port du masque.

PROPRETÉ ET DÉGRADATION DU VÉHICULE
Les déchets (papiers d’emballage, canettes, bouteilles…) ne doivent pas être abandonnés dans le véhicule.
Il est interdit de souiller, de détériorer le matériel roulant ou fixe, les sièges et les vitres.
En cas de dégradation du véhicule, l’auteur sera tenu de rembourser au transporteur les frais de réparations induites.

TÉLÉCHARGER LE RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU RESEAU ICI